Par Elena Naggiar
On a tous déjà été convoqués à une AG, mais on ne sait pas tous comment ça fonctionne. Le Collectif s’est entretenu avec un superhéros du Code Morin et vous propose un petit guide pour que vous ne fassiez plus le saut lorsque vous entendez « Décorum! » dans la salle.
Premièrement, il est important de savoir que le Code Morin met la table pour les bases des procédures d’une assemblée, mais que les assemblées sont libres de choisir de l’appliquer ou non. Le principe étant qu’une faculté pourrait avoir son propre code de procédure et les associations facultaires pourraient décider que c’est ce code qui prime lors des assemblées.
Voici quelques termes et concepts récurrents de l’AG :
Quorum : C’est le nombre de personnes nécessaires pour ouvrir une assemblée générale et assurer la validité des propositions votées. Les exigences du quorum diffèrent d’association en association, mais elles sont toujours indiquées dans les règlements généraux de l’association étudiante. Le quorum doit être exclusivement atteint par des membres de l’association (emmener sa sœur à l’assemblée, ce n’est pas une bonne idée). Il faut comprendre que le quorum n’est pas seulement constaté au début de l’assemblée : on peut le perdre. Ainsi, il doit être maintenu tout au long de l’AG si on veut assurer la validité des propositions, des amendements et des votes.
Question préalable : C’est une intervention qui permet, même lorsqu’un débat n’est pas terminé, de demander à l’assemblée si celle-ci est prête à voter sur la question traitée (attention! on ne peut pas interrompre un débat, il faut attendre que le président nous accorde le droit de parole). Bien que la règle des cinq interventions minimum ne soit pas inscrite au Code Morin, de façon générale, les associations l’utilisent pour poser la question préalable, puisque c’est une technique procédurale qui empêche le débat de se poursuivre. Le seuil des cinq interventions permet d’éviter l’utilisation de la question préalable comme une façon détournée d’écourter le débat et parvenir à une décision potentiellement dommageable. Ainsi, il « faut » qu’il y ait cinq interventions à la suite de la question soumise à la présidence et que les deux tiers de l’assemblée soient prêts à passer au vote. La question préalable ne peut être débattue ni amendée, c’est une intervention simple qui s’adresse directement au président.
Vote : Le vote est traditionnellement tenu à main levée, de là la fameuse phrase « levez votre main haut et fort » pour que les responsables comptabilisent les voix. À noter que ce genre de vote peut différer entre les associations : les statuts peuvent prévoir que certains types de vote soient opérés de façon particulière. Ces singularités sont expliquées aux membres par le président avant de passer au vote. On peut également procéder de façon uninominale (les membres sont appelés à passer au vote par ordre alphabétique), par cris (cette méthode est peu populaire dans les assemblées) ou par scrutin secret. N’importe quel membre peut demander le vote secret. Cela n’est pas sujet à débat, donc quand celui-ci est demandé, il doit être appliqué. Des papiers sont alors distribués aux membres et le décompte est fait lorsque tous ont voté.
Point d’ordre : Il est applicable par les membres lorsque la procédure de l’assemblée fait l’objet d’une irrégularité. On peut alors se lever, interrompre la personne qui parle et s’adresser au président de l’assemblée avec le point d’ordre. C’est un peu le même principe qu’une objection dans les émissions comme The Good Wife ou Boston Legal. Il faut se souvenir que le respect des procédures peut aussi inclure le respect et la bienséance, donc on pourrait techniquement intervenir lorsque des insultes ou un manque de respect s’opèrent devant nos yeux. Le président répondra au point d’ordre, statuant sur la demande : il peut être d’avis que les procédures sont respectées et que l’assemblée peut se poursuivre. Dans ce cas, on peut appeler de sa décision, si on le désire.
Point d’information : C’est une information à la présidence sur le déroulement des procédures. Lorsque les débats se poursuivent depuis un moment déjà et que les membres ne sont plus certains de ce qui est débattu, ceux-ci ont le droit, en tant que membres de l’assemblée, de s’informer sur l’état des procédures et des propositions. Seulement les questions sont permises avec un point d’information. Rappelons que l’objectif lors d’un vote d’AG est de prendre une décision éclairée sur les sujets exposés. Le point d’information est un outil qui permet de suivre ce but.
Amendement à une proposition : Celui-ci a pour but de modifier une proposition, sans en enrayer l’essence du propos. Un genre de compromis entre les membres. Les amendements peuvent être faits à l’amiable (où celui qui a posé la proposition initiale s’entend avec celui qui propose l’amendement) ou bien débattus et votés.
Décorum : C’est en quelque sorte le respect de l’honneur de l’assemblée. C’est pour assurer que le déroulement de l’assemblée se fasse dans un climat de paix, de respect et dans un environnement silencieux. Lorsqu’un membre demande décorum dans la salle, c’est pour ramener les membres à l’ordre afin que l’assemblée se conduise dans le meilleur climat possible.
Plénière : C’est une occasion pour l’assemblée de discuter plus librement de certains sujets. Celle-ci entraîne une suspension des procédures pour un temps prédéterminé, durant laquelle l’assemblée discutera avec aise de ce qui lui est soumis. Une plénière permet une plus grande latitude au niveau des débats et un échange plus facile (et souvent plus bruyant). À noter que les assemblées peuvent adapter les plénières à leurs besoins. Un membre propose une plénière, celle-ci est adoptée et prend place par la suite.
Crédit photo © Gabrielle Gauthier
FORMER ET INFORMER / Le Collectif a pour mission de rapporter objectivement les actualités à la population et d’offrir une tribune à la communauté étudiante de Sherbrooke et ses associations. Toutes les déclarations et/ou opinions exprimées dans les articles ou dans le choix d’un sujet sont uniquement les opinions et la responsabilité de la personne ou de l’entité rédactrice du contenu. Toute entrevue ou annonce est effectuée et livrée dans un but informatif et ne sert en aucun cas à représenter ou à faire la promotion des allégeances politiques ou des valeurs éthiques du journal Le Collectif et de son équipe.